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Nous collaborons avec des sites-partenaires afin d' obtenir des avantages pour les membres affiliés à
nos programmes. Dans ce but, nous avons mis les services Tirelire-Internet à la disposition des utilisateurs
d'Internet. Nous nous efforçons dès à présent de déployer ces services le plus
largement possible. D'ores et déjà, tout utilisateur souhaitant adhérer à l'un ou l'autre
de nos services peut s'inscrire quelque soit son territoire de résidence, il sera prioritairement servi
dès que nous serons en mesure d'assurer des rapports commerciaux sur son territoire.
Veuillez lire consciencieusement ce qui suit avant de vous inscrire. Le fait de vous inscrire ne nous engage pas
automatiquement à vous inclure dans les services Tirelire-Internet. Cette possibilité reste soumise
à notre seule et unique décision. Sitôt que vous serez désigné pour le service
vous devrez remplir le formulaire de service et lire le règlement de service avant de recevoir nos renseignements
vous permettant de participer.
SI VOUS ETES EN DESACCORD AVEC L'UN DES TERMES DE CE REGLEMENT, VOUS NE POUVEZ PAS PARTICIPER
A NOTRE PROGRAMME.
I. CONDITIONS
Pour rester membre de la Tirelire-Internet, vous devez remplir les conditions de bases ci-après exposées;
nous nous réservons le droit de mettre fin à votre statut de membre en cas de non-respect de l'une
seule d'entre elles.
Si vous avez moins de dix huit ans, vous devez nous présenter une autorisation parentale pour participer
aux services de la Tirelire-Internet.
Vous ne pouvez ouvrir qu'un seul compte de membre par personne. Vous devez nous fournir des informations exactes
et ne pas falsifier votre identité. La Tirelire-Internet se réserve le droit de mettre fin à
toute inscription contenant de fausses informations.
Votre compte et votre mot de passe ne sont pas cessibles; Vous ne devez laisser quiconque utiliser votre mot de
passe; Vous ne devez pas utiliser le compte ou le mot de passe d'un autre membre; La Tirelire-Internet n'est en
aucun cas responsable des dommages créés par la perte d'un mot de passe ou d'un numéro de
compte; "VOUS NE POUVEZ CREER QU'UN COMPTE ET QUE POUR VOUS MEME".
II. RESILIATION
Vous pouvez mettre fin à tout moment à votre inscription en le demandant par e-mail à
. Si vous souhaitez vous réinscrire à nouveau, vous aurez un nouveau numéro de compte et devrez
attendre votre tour. Par ailleurs, vous ne percevrez pas les quotes-parts de parrainage affectées à
votre ancien numéro de compte.
III. EXCLUSION
La Tirelire-Internet peut à sa seule discrétion mettre fin ou refuser une inscription dans
les cas suivants :
- violation de l'une des clauses du présent règlement
- action contre les intérêts de la Tirelire-Internet
- action illégale dans l'usage de la Tirelire-Internet
- SPAMMING caractérisé de messages de recrutement Tirelire-Internet sur les groupes de discussion
(newsgroups), ou par envoi de messages sur des listes de diffusion. Un témoignage répété
des modérateurs ou postmasters concernés, message d'origine à l'appui, sera considéré
comme preuve valable et suffisante.
iV. ENGAGEMENTS
La Tirelire-Internet s'engage à ne communiquer aucune information sur une personne identifiable à
une quelconque tierce partie, de sorte que vous ne pourrez recevoir aucune communication d'une tierce partie provenant
des bases de données de membres en notre possession. Nous assurons technologiquement et légalement
la protection des informations fournies par nos membres.
En devenant membre de la Tirelire-Internet vous consentez dès à présent à recevoir
toute communication émanant de nos services afin de vous informer des nouveautés de notre service
ou d'informations nous concernant.
Le présent règlement sera interprété selon la législation française applicable
aux contrats passés et exécutés en France. En cas de litige dans l'interprétation du
présent règlement, il sera fait attribution de juridiction aux tribunaux compétents du territoire
français.
INSCRIPTION
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